UPOV - Council (C/XVIII)

17 septembre au 19 septembre 1984 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/XVIII/1 Projet d'ordre du jour
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C/XVIII/2 Rapport annuel du secretaire général pour 1983
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C/XVIII/2 ADD Rapport sur les activités des neuf premiers mois de 1984
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C/XVIII/3 Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1983
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C/XVIII/4 Projet de programme et budget pour 1985
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C/XVIII/5 Cooperation en matière d'examen
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C/XVIII/6 Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires de l'acte de 1978 de la Convention
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C/XVIII/7 Statistiques sur la cooperation en matière d'examen (période du ler juillet 1983 au 30 juin 1984)
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C/XVIII/8 Statistiques sur le nombre de variétés protégées
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C/XVIII/8 ADD Statistiques sur le nombre de variétés protegées
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C/XVIII/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique
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C/XVIII/9 ADD Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique
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C/XVIII/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groups de travail techniques
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C/XVIII/10 ADD Additif au rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
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C/XVIII/11 Programmes et budgets biennaux; plans à moyen terme
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C/XVIII/12 Dates provisoires des réunions en 1985
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C/XVIII/13 Compte rendu des décisions du Conseil
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C/XVIII/14 Compte rendu detaillé
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