UPOV - Conseil (C/39)

Trente-neuvième session ordinaire

27 octobre 2005 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/39/1 Projet d'ordre du jour
C/39/2 Rapport annuel du Secrétaire général pour 2004
C/39/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2005
C/39/4 Projet de programme et budget de l'Union pour l'exercice biennal 2006-2007
C/39/5 Coopération en Matière
C/39/6 Liste des taxons protégés par les membres de l'Union
C/39/7 REV. Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2000-2004 (révisées)
C/39/8 REV.2 Calendrier révisé des réunions pour 2006
C/39/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique
C/39/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN
C/39/11 État financier intermédiaire pour 2004; arriérés de contributions au 21 octobre 2005
C/39/12 Rapport des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/39/12 ADD. Additif Rapport des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/39/13 Règles concernant l'octroi du statut d'observateur auprès des organes de l'UPOV et l'accès aux documents de l'UPOV
C/39/14 Compte rendu des decisions
C/39/15 Compte rendu