UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/65)

Soixante-cinquième session

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Code	Titre(s)	Fichier(s)
CAJ/65/INF/1	Liens aux documents de réunion	EN FR ES DE
CAJ/65/1	Projet d'ordre du jour	EN FR ES DE
CAJ/65/2	Élaboration de matériel d’information concernant la Convention UPOV	EN FR ES DE
CAJ-AG/11/6/7	Compte rendu	EN FR ES DE
CAJ/65/3	Documents TGP	EN FR ES DE
CAJ/65/3 ANNEX	CAJ/65/3, Annexe
CAJ/65/4	Dénominations variétales	EN FR ES DE
CAJ/65/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes	EN FR ES DE
CAJ/65/6	Bases de données d’information de l’UPOV	EN FR ES DE
CAJ/65/7	Techniques moléculaires	EN FR ES DE
CAJ/65/8	Logiciels échangeables	EN FR ES DE
CAJ/65/9 REV.	Examen DHS de variétés reproduites par voie sexuée du papayer	EN FR ES DE
CAJ/65/10	Diffusion sur le Web des sessions de l’UPOV	EN FR ES DE
CAJ/65/11	Report on developments in the Technical Committee	EN
CAJ/65/12	Compte rendu des conclusions	EN FR ES DE
CAJ/65/13	Compte rendu	EN FR ES DE
BMT/13/31	Bionumerics: A Universal Platform for Databasing and Analysis of Biological Data	EN
BMT/13/31 ADD.	Bionumerics: A Universal Platform for Databasing and Analysis of Biological Data	EN
TWC/29/7	Exchangeable Software	EN
TWC/29/30	Bionumerics Software for Databasing and Data Analysis	EN

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/12/2 DRAFT 2	Conseils en ce qui concerne certains caractères physiologiques		EN FR ES DE
TGP/15/1 DRAFT 2	[Conseils en ce qui concerne l’utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS)]		EN FR ES DE

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/ADS/1 DRAFT 1	Mécanismes extrajudiciaires de règlement des litiges		EN FR ES DE

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/64/9 - CPVO PRESENTATION	Exposé de l'OCVV sur les systèmes de dépôt électronique des demandes (en anglais seulement)
CAJ/64/9 - UPOV PRESENTATION	Exposé de l'UPOV sur les systèmes de dépôt électronique des demandes (en anglais seulement)
CAJ/64/9 - WIPO PRESENTATION	Exposé de l'OMPI sur les standards XML pour la PI (en anglais seulement)