Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/64/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
CAJ/64/2	Elaboration de matériel d'information concernant la Convention UPOV		EN FR ES DE
CAJ/64/3	Mécanismes extrajudiciaires de règlement des litiges		EN FR ES DE
CAJ/64/4	Documents TGP		EN FR ES DE
CAJ/64/5	Techniques moléculaires		EN FR ES DE
CAJ/64/6	Dénominations variétales		EN FR ES DE
CAJ/64/7	Base de données d'information de l'UPOV		EN FR ES DE
CAJ/64/7 ADD	Additif au document bases de données d'information de l'UPOV: base de données sur les variétés végétales		EN FR ES DE
CAJ/64/8	Logiciels échangeables		EN FR ES DE
CAJ/64/9	Système de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
CAJ/64/10	Examen DHS de variétés de papayer reproduites par voie sexuée.		EN FR ES DE
CAJ/64/11	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CAJ/64/12	Compte rendu		EN FR ES DE

Présentations

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/64/9 - CPVO PRESENTATION	Exposé de l'OCVV sur les systèmes de dépôt électronique des demandes (en anglais seulement)
CAJ/64/9 - UPOV PRESENTATION	Exposé de l'UPOV sur les systèmes de dépôt électronique des demandes (en anglais seulement)
CAJ/64/9 - WIPO PRESENTATION	Exposé de l'OMPI sur les standards XML pour la PI (en anglais seulement)