UPOV - Council (C/XIII)

17 septembre au 19 septembre 1979 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Conseil

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/XIII/1 Projet d'ordre du jour
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C/XIII/1 REV Projet d'ordre du jour
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C/XIII/2 Rapport annuel du secrétaire général pour 1978
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C/XIII/3 Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1978
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C/XIII/4 Projet de programme et de budget pour 1980
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C/XIII/5 Cooperation en matière d'examen
EN FR DE
C/XIII/6 Liste des espèces auxquelles la Convention est appliquée
EN FR DE
C/XIII/7 Statistiques sur l'échange de rapports d'examen (période du 1er Juillet 1978 au 30 Juin 1979)
EN FR DE
C/XIII/8 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité Administratif et Juridique
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C/XIII/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
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C/XIII/10 REV Dates provisoires des réunions en 1980
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C/XIII/11 Activités résultant de la conférence diplomatique de 1978
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C/XIII/12 Demande d'adhésion formulée par l'état d'Israël
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C/XIII/13 Liste des participants
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C/XIII/14 Complement au document C/XIII/4
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C/XIII/15 Draft report
EN
C/XIII/16 Rapport
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C/XIII/17 Projet de compte rendu detaillé
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