Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/67/1 REV. (WITH LINKS)	Projet d’ordre du jour révisé		EN FR ES DE
CAJ/67/2	Élaboration de matériel d’information concernant la Convention UPOV		EN FR ES DE
CAJ/67/3	Documents TGP		EN FR ES DE
CAJ/67/3 ANNEX	CAJ/67/3, Annexe
CAJ/67/3 APPENDIX I AND II	CAJ/67/3, Appendices I et II
CAJ/67/4	Techniques moléculaires		EN FR ES DE
CAJ/67/5	Dénominations variétales		EN FR ES DE
CAJ/67/6	Bases de données d’information de l’UPOV		EN FR ES DE
CAJ/67/6 ANNEX II	Bases de données d'information de l'UPOV - Annexe II
CAJ/67/7	Logiciels échangeables		EN FR ES DE
CAJ/67/8	Systèmes de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
CAJ/67/9	Utilisation de moyens de communication électroniques pour les réunions		EN FR ES DE
CAJ/67/10	Programme de mise à jour du document UPOV/INF/5 “Bulletin type de l’UPOV de la protection des obtentions végétales”		EN FR ES DE
CAJ-AG/12/7/6	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CAJ/67/11	Révisions des sections existantes du document TGP/14 : section 2 : Termes botaniques, sous section 2 : formes et structures		EN FR ES DE
CAJ/67/12	Révision du document TGP/14 : section 2 : Termes botaniques, sous section 3 : couleur		EN FR ES DE
CAJ/67/13	Rapport sur les faits nouveaux intervenus au sein du Comité technique		EN
CAJ/67/14	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE FR ES DE
CAJ/67/15	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/15/1 DRAFT 4	[Nouveaux types de caractères] [Conseils en ce qui concerne l’utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS)]		EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/BRD DRAFT 6	Notes explicatives sur la définition de l’obtenteur selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/EDV/2 DRAFT 3	Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE
UPOV/EXN/HRV DRAFT 9	Notes explicatives sur les actes à l’égard du produit de la récolte selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/5 (REF. DOC)	Bulletin type de l'UPOV de la protection des obtentions végétales		EN FR ES DE