Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/66/1	Projet d’ordre du jour		EN FR ES DE
CAJ/66/2	Élaboration de matériel d’information concernant la Convention UPOV		EN FR ES DE
CAJ/66/3	Dénominations variétales		EN FR ES DE
CAJ/66/4	Bases de données d'information de l'UPOV		EN FR ES DE
CAJ/66/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
CAJ/66/5 ADD.	Additif - Systèmes de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
CAJ/66/6	Utilisation de moyens de communication électroniques pour les réunions		EN FR ES DE
CAJ/66/7	Questions concernant une désignation variétale unique		EN FR ES DE
CAJ/66/8	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CAJ/66/9	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/15/2 DRAFT 1	Document d’orientation destiné aux membres de l’UPOV concernant les obligations en cours et les notifications connexes, ainsi que la fourniture d’informations visant à faciliter la coopération		EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
ICNCP/8	Huitième édition du Code international de nomenclature des plantes cultivées (CINCP)		EN