Conseil: Quarante-cinquième session ordinaire (C/45)

20 octobre 2011 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/45/1 Projet d'ordre du jour
C/45/2 Rapport annuel du Secrétaire général pour 2010
C/45/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2011
C/45/4 REV.2 Programme et budget pour l'exercice biennal 2012-2013
C/45/5 Coopération en matière d’examen
C/45/6 Liste des taxons protégés par les membres de l'Union
C/45/7 REV. Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2006-2010 (révisées)
C/45/8 REV.3 Calendrier révisé des réunions en 2012
C/45/9 Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique
C/45/10 Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN
C/45/11 État financier intermediaire pour 2010
C/45/12 Arriérés de contributions au 30 septembre 2011
C/45/13 Adoption de documents
C/45/14 Désignation du vérificateur externe des comptes de l’UPOV
C/45/14 ADD. Additif - Désignation du vérificateur externe des comptes de l’UPOV
C/45/15 Cinquantième anniversaire de la Convention UPOV
C/45/16 Rapports des représentants des membres et des observateurs
C/45/16 ADD. Additif au document C/45/16
C/45/17 Compte rendu des décisions
C/45/18 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/0/4 DRAFT 1 Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents
TGP/5 SECTION 10/2 DRAFT 3 Expérience et coopération en matière d’examen DHS : notification de caractères supplémentaires
TGP/11/1 DRAFT 11 Examen de la stabilité

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF-EXN/1 DRAFT 1 Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents