UPOV - Consultative Committee (CC/44)

23 octobre 1991 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/44/INF 1 Liste provisoire des participants
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CC/44/1 Projet d'ordre du jour
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CC/44/2 Politique de l'UPOV dans ses relations avec les pays en developpement renseignements complementaires concernant les activités de l'OMPI en rapport avec ces pays
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CC/44/3 Modalités et calendrier d'introduction de l'espagnol en tant que langue de travail de l'UPOV
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CC/44/4 Demande émanant d'une organisation internationale non gouvernementale en vue d'obtenir le statut d'observateur aux sessions ordinaires du conseil
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CC/44/5 Avis sur une nomination a un poste de grade D.l
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CC/44/6 Compte rendu
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