Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/60/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE
CAJ/60/2	Documents TGP		EN FR ES DE
CAJ/60/3	Élaboration de matériels d'information sur la Convention UPOV		EN FR ES DE
CAJ/60/4	Dénominations variétales		EN FR ES DE
CAJ/60/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
CAJ/60/6	Base de données UPOV ROM sur les variétés végétales		EN FR ES DE
CAJ/60/7	Techniques moléculaires		EN FR ES DE
CAJ/60/8	Questions se posant après l'octroi d'un droit d'obtenteur		EN FR ES DE
CAJ/60/9	Logiciels échangeables		EN FR ES DE
CAJ/60/10	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CAJ/60/11	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/7/2 DRAFT 3	Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)		EN FR ES DE
TGP/8/1 DRAFT 13	Protocole d’essai et techniques utilisés dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité		EN FR ES DE
TGP/11/1 DRAFT 5	Examen de la stabilité		EN FR ES DE
TGP/14/1 DRAFT 9	Glossaire des termes [techniques, botaniques et statistiques] utilisés dans les documents de l’UPOV		EN FR ES DE
TGP/14/1 DRAFT 9 SUPP.	Supplément au document TGP/14: Glossaire des termes [techniques, botaniques et statistiques] utilisés dans les documents de l’UPOV		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/12/2 DRAFT 1	Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/INF/SOFTWARE DRAFT 2	Logiciels échangeables		EN FR ES DE