Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/61/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
CAJ/61/2	Documents TGP		EN FR ES DE
CAJ/61/3	Élaboration de matériel d'information concernant la Convention UPOV		EN FR ES DE
CAJ-AG/09/4/4	Compte Rendu		EN FR ES DE
CAJ/61/4	Dénominations variétales		EN FR ES DE
CAJ/61/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
CAJ/61/6	Base de données UPOV ROM sur les variétés végétales		EN FR ES DE
CAJ/61/7	Techniques moléculaires		EN FR ES DE
CAJ/61/8	Questions se posant après l'octroi d'un droit d'obtenteur		EN FR ES DE
CAJ/61/8 ADD.	Questions se posant après l'octroi d'un droit d'obtenteur		EN FR ES DE
CAJ/61/9	Logiciels pouvant faire l'objet d'échanges		EN FR ES DE
CAJ/61/10	Report on the conclusions of the Technical Committee at its forty-sixth session on matters to be considered by the Administrative and Legal Committee		EN
CAJ/61/11	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CAJ/61/12	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/7/2 DRAFT 5	Élaboration des principes directeurs d'examen		EN FR ES DE
TGP/8/1 DRAFT 15	Protocole d'essai et techniques utilisées dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité		EN FR ES DE
TGP/14/1 DRAFT 11	Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de l'U POV		EN FR ES DE
TGP/14/1 SUPPLEMENT DRAFT 11	Supplément à 'Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de l'UPOV'		EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/CAL/DRAFT 2	Notes explicatives sur les conditions et limitations relatives à l’autorisation de l’obtenteur à l’égard du matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/VAR DRAFT 4	Notes explicatives sur la définition de la variété selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/SOFTWARE DRAFT 3	Logiciels échangeables		EN FR ES DE