Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/43/14 COMMENT	Commentaires - CIOPORA		EN FR DE
C/43/15 COMMENT	Commentaires - CIOPORA		EN FR DE
C/43 COMMENT 1	Comentarios - CIOPORA		ES
C/43 COMMENT 2	Comentarios - CIOPORA		ES
CC/78/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE
CC/78/2	Règlement financier et Règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/78/3	Comité d'audit et dispositions relatives à l'audit interne		EN FR ES DE
CC/78/4	Procédure de nomination d'un nouveau Secrétaire général adjoint		EN FR ES DE
CC/78/5	Octroi aux états, organisations intergouvernementales et organisations internationales non gouvernementales du statut d'observateur auprès des organes de l'UPOV et accès aux documents de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/78/6	État d'avancement de l'examen des lois des états et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à la Convention UPOV		EN FR ES DE
CC/78/7	Principes et priorités en matière d'assistance		EN FR ES DE
CC/78/8	Situation des documents approuvés par les comités de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/78/9	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales		EN FR ES DE
CC/78/10	Éléments nouveaux au Conseil des ADPIC concernant le réexamen de l'article 27.3.b) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ("Accord sur les ADPIC")		EN FR ES DE
CC/78/11	Demandes d'octroi du statut d'observateur- Croplife International		EN FR ES DE
CC/78/12	Demande d'octroi du statut d'observateur: coordination paysanne européenne (CPE)		EN FR ES DE
CC/78/13	Demande d'octroi du statu d'observateur: Association for Plant Breeding for the Benefit of Society (APBREVES)		EN FR ES DE
CC/78/14	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CC/78/15	Compte rendu		EN FR ES DE