UPOV - Comité consultatif (CC/79)

Soixante-neuvième session

26 mars 2010 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/79/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
CC/79/2 Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV
CC/79/3 Comité d'audit et dispositions relatives à l'audit interne
CC/79/4 Recommandation pour la nomination d'un nouveau Secrétaire général adjoint
CC/79/5 Éléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV
CC/79/6 Planification du cinquantième anniversaire en 2011 de la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales
CC/79/7 Compte rendu des conclusions
CC/79/8 Informe

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/4/1 DRAFT 3 Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV

Documents de référence

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/79 REF1 Documents de référence - UPOV/INF/8 Accord OMPI/UPOV
EN FR DE
CC/79 REF2 Document de référence - Programme du 25e anniversaire