UPOV - Comité technique (TC/41)

Quarante et unième session

4 avril au 6 avril 2005 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité technique

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
TC/41/1 Projet d'ordre du jour
TC/41/2 Principes Directeurs d'examen
TC/41/3 Questions découlant des travaux des groupes de travail techniques
TC/41/4 Liste des espèces pour lesquelles des connaissances pratiques ont été acquises ou pour lesquelles des principes directeurs d'examen nationaux ont été établis
TC/41/5 Documents TGP
TC/41/5 ADD. Documents TGP - Additif
TC/41/6 Bases de données d'information de l'UPOV
TC/41/6 ANNEX PART B Récapitulatif des modifications effectuées depuis le 1er février 2005, établi à l’aide du système de rapport automatique de genie — situation au 6 avril 2005
EN FR ES
TC/41/7 Techniques moléculaires
TC/41/8 Dénominations variétales
TC/41/9 Publication des descriptions variétales
TC/41/10 Ateliers préparatoires
TC/41/11 Compte rendu des conclusions
TC/41/12 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/0/1 DRAFT 2 Liste des documents TGP et la date de la version la plus récente de ces documents
TGP/2/1 DRAFT 2 Liste des principes directeurs d'examen adoptés par l'UPOV
TGP/3/1 DRAFT 2 Variétés notoirement connues
TGP/4/1 DRAFT 3 Constitution et gestion des collections de variétés
TGP/5 SECTIONS 1-10 DRAFT 2 Expérience et coopération en matière d'examen DHS
TGP/6 SECTIONS 1-3 DRAFT 2 Arrangements en vue de l'examen DUS
TGP/9/1 DRAFT 3 Examen de la distinction
TGP/12 SECTION 2/1 DRAFT 2 Composés chimiques : électrophorèse des protéines

Principes directeurs d'examen

Code Titre(s) Fichier(s)
TG/6/5(PROJ.4) Luzerne
TG/12/9(PROJ.2) Haricot
TG/14/9(PROJ.5) Pommier
TG/70/4(PROJ.5) Abricotier
TG/76/8(PROJ.2) Piment, Poivron(s)
TG/136/5(PROJ.3) Persil
TG/143/4(PROJ.2) Pois chiche
TG/172/4(PROJ.2) Chicorée industrielle
TG/186/1(PROJ.2) Canne à sucre
TG/ANTIR(PROJ.3) Muflier
TG/ARGYR(PROJ.4) Anthémis
TG/BRACHY(PROJ.4) Brachyscome, Brachycome, Brachiscome, Brachicome
TG/GINSENG(PROJ.4) Ginseng
TG/WAXFL(PROJ.4) Chamelaucium