Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/XI/1	Projet d'ordre du jour		EN FR DE
C/XI/2	Rapport annuel 1976 du Secrétaire Général		EN FR DE
C/XI/3	Rapport financier du Secrétaire Général au Conseil pour l'exercice 1976		EN FR DE
C/XI/4	Projet de programme et de budget pour 1978		EN FR DE
C/XI/5	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité d'experts pour la cooperation internationale en matière d'examen		EN FR DE
C/XI/6	Liste des espèces bénéficiant de la protection et des offres de coopération en matière d'examen		EN FR DE
C/XI/7	Accords de cooperation en matière d'examen - Statistiques sur l'échange de rapports d'examen		EN FR DE
C/XI/8	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité directeur technique		EN FR DE
C/XI/9	Huitième séminaire Panamericain sur les semences de Tegucigalpa		EN FR DE
C/XI/9 ADD	Additif au rapport sur le huitième séminaire Panamericain sur les semences de Tegucigalpa		EN FR DE
C/XI/10 REV REV	Réunions en 1978 décidés par le Conseil à sa séance du 6 décembre 1977		EN FR DE
C/XI/11	Rapport sur les travaux du comité d'experts pour l'interprétation et la révision de la Convention et projet de préambule de la Convention revisée		EN FR DE
C/XI/12 CORR	Corrigendum to document C/XI/12		EN
C/XI/13	Ordre du jour provisoire de la conférence diplomatique de révision de la Convention UPOV		EN FR DE
C/XI/14	Réglement interieur provisioire de la conférence diplomatique de révision de la convention UPOV		EN FR DE
C/XI/15	Notes et lettres d'invitation à la conférence diplomatique de revision de la Convention UPOV		EN FR DE
C/XI/16	Admissions d'observateurs aux sessions de l'UPOV		EN FR DE
C/XI/17	Organes de l'UPOV		EN FR DE
C/XI/18	Liste des participants		EN FR DE
C/XI/19	Article 4 de la Convention UPOV - proposition de la délégation de la République fédérale d'Allemagne		EN FR DE
C/XI/20	Draft report		EN
C/XI/21	Compte rendu		EN FR DE