La mise au point de nouvelles variétés végétales constitue le cœur du travail des obtenteurs ; elle leur permet de répondre à la demande croissante des agriculteurs et des consommateurs en matière de variétés améliorées, tout en s’adaptant aux changements climatiques. Grâce à une sélection végétale et à une recherche innovantes, les obtenteurs mettent au point des variétés améliorées qui offrent des rendements plus élevés, une meilleure résistance aux ravageurs et aux maladies, ainsi qu’une plus grande capacité d’adaptation aux défis environnementaux.
Ces avancées soutiennent non seulement l’agriculture durable, mais contribuent également à la sécurité alimentaire mondiale, à la nutrition et à la croissance économique.
Foire aux questions
Pour obtenir la protection de variétés, l’obtenteur doit déposer une demande pour chacune d’elles auprès des services des membres de l’UPOV chargés d’octroyer des droits d’obtenteur.
L’UPOV a développé UPOV PRISMA, un outil en ligne qui aide les déposants à déposer des demandes de droit d’obtenteur auprès de tous les services de protection des obtentions végétales participants, depuis le site de l'UPOV.
S’il est vrai que la Convention UPOV exige des membres de l’Union que ceux-ci prévoient les recours légaux appropriés permettant de faire appliquer efficacement les droits d’obtenteur, il n’en reste pas moins que c’est aux obtenteurs qu’il incombe de veiller au respect de leurs droits.
Oui. La définition de la “variété” figurant à l’article 1.vi) de l’Acte de 1991 de la Convention UPOV précise qu’on entend par “variété” un ensemble végétal d’un taxon botanique du rang le plus bas connu qui, qu’il réponde ou non pleinement aux conditions pour l’octroi d’un droit d’obtenteur, peut être “défini par l’expression des caractères résultant d’un certain génotype ou d’une certaine combinaison de génotypes […]”. La notion de “combinaison de génotypes” couvre, par exemple, les variétés synthétiques et les variétés hybrides.
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