Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/V/1	Projet d'ordre du jour		EN FR DE
C/V/2	Rapport annuel du Secrétaire Général au Conseil pour 1970		EN FR DE
C/V/3	Rapport financier du Secrétaire Général au Conseil pour l'exercice 1970		EN FR
C/V/4	Rapport concernant la verification des comptes de l'exercice 1970 de l'UPOV		EN FR DE
C/V/5	Projet de programme et de budget pour 1972		EN FR DE
C/V/6	Contributions des états membres		EN FR DE
C/V/6 ADD 2	Contributions des états membres		EN FR DE
C/V/7	Adhesion de la Suède		EN FR DE
C/V/7 ADD	Adhesion de la Suède		EN FR DE
C/V/8	Règles de procédure pour l'échange des dénominations variétales		EN FR DE
C/V/9	Règles de procédure provisoires pour l'échange des dénominations variétales		EN FR DE
C/V/10	Classes établies aux fins de la nomenclature		EN FR DE
C/V/11	Harmonisation des listes nationales d'espèces pouvant bénéficier de la protection dans les états de l'Union		EN FR DE
C/V/12	Observations de l'ASSINSEL et de la CIOPORA au sujet des principes directeurs provisoires pour les dénominations variétales		EN FR DE
C/V/13	La durée de la protection des obtentions végétales		EN FR DE
C/V/14	principes généraux relatifs a un systeme uniforme d'évaluation des caractères des obtentions végétales		EN FR DE
C/V/15	Harmonisation des taxes a payer par les obtenteurs		EN FR DE
C/V/16	Amendement de la Convention		EN FR DE
C/V/17	Symposium sur les droits d'obtenteur		EN FR DE
C/V/18	Arrangements relatifs aux essais en commun		EN FR DE
C/V/19	Projet de principes directeurs pour effectuer les examens du blé		EN FR
C/V/20	observations générales sur les principes directeurs pour effectuer les examens relatifs aux obtentions végétales		EN FR DE
C/V/21	concurrence des producteurs des pays non membres		EN FR DE
C/V/22	LIST OF PARTICIPANTS		EN FR DE
C/V/22 ADD	List of participants		EN FR DE
C/V/23	Projet de resolution		EN FR
C/V/24	Projet de budget revisé pour 1972		EN FR
C/V/25	Fonds de roulement		EN FR
C/V/26	Projet de rapport - Adhesion de la Suède		EN FR
C/V/27	Plant breeders' rights bill presented to the parliament of Israel		EN
C/V/28	Projet de rapport		EN FR DE
C/V/29	Budget pour 1972		EN FR DE
C/V/30	AMENDEMENT DE LA CONVENTION		EN FR DE
C/V/31	Resolution relative au comité directeur technique		EN FR
C/V/32	Harmonisation des listes nationales d'espèces pouvant bénéficier de la protection dans les états de l'Union		EN FR DE
C/V/33	Règles de procedure provisoires pour l'échange des dénominations variétales		EN FR DE
C/V/34	Classes établies aux fins de la nomenclature		EN FR DE