Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/85/1 REV	Projet d’ordre du jour révisé		EN FR ES DE
CC/85/2	Rapports de l’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI		EN FR ES DE
CC/85/3	Situation financière par rapport au programme et budget de l’Union pour l’exercice biennal 2012-2013		EN FR ES DE
CC/85/4	Élaboration du projet de programme et budget de l’Union pour l’exercice biennal 2014-2015		EN FR ES DE
CC/85/5	Elaboration de rapports au Conseil		EN FR ES DE
CC/85/6	Accès aux documents de l’UPOV et publication de l’information		EN FR ES DE
CC/85/7	Stratégie de l'UPOV en matière de communication		EN FR ES DE
CC/85/8	Cours d’enseignement à distance de l’UPOV		EN FR ES DE
CC/85/9	Eléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV		EN FR ES DE
CC/85/9 ADD.	Additif aux Eléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV		EN FR ES DE
CC/85/10	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE FR ES DE
CC/85/11	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
C(EXTR.)/30/2	Adoption de documents		EN FR ES DE
C(EXTR.)/30/3	Calendrier des réunions		EN FR ES DE
C(EXTR.)/30/4 REV	Examen de la conformité du projet de loi sur les droits d’obtenteur pour Zanzibar avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C(EXTR.)/30/4 ADD	Additif à l'"Examen de la conformité du projet de loi sur les droits d’obtenteur pour Zanzibar avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV"		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/15/2 DRAFT 2	Document d’orientation destiné aux membres de l’UPOV concernant les obligations en cours et les notifications connexes, ainsi que la fourniture d’informations visant à faciliter la cooperation		EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/4 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents		EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
PBR ACT FOR MAINLAND TANZANIA	Loi sur les droits d’obtenteur pour la Tanzanie continentale		EN