UPOV - Consultative Committee (CC/XI)

5 mars au 6 mars 1975 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

CC/XI >> CC/XII

Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/XI/1 Projet d'ordre du jour
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CC/XI/2 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité d'experts pour la coopération internationale en matière d'examen
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CC/XI/3 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité d'experts pour l'interpretation et la révision de la Convention
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CC/XI/4 Invitation d'observateurs représentant des états et des organisations internationales non gouvernementales a des session de l'UPOV
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CC/XI/5 Désignation de variétés de référence par des marques dans les principes directeurs
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CC/XI/6 Diffusion des "actes des conférences internationales pour la protection des obtentions végétales 1957-1961, 1972"
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CC/XI/7 Micro-organismes
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CC/XI/8 Draft report
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CC/XI/9 Rapport
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