UPOV - Conseil (C/28)

9 novembre 1994 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/28/1 Ordre du jour provisoire
C/28/2 Rapport annuel du Secretaire Général pour 1993
C/28/3 Rapport sur les activités menées pendant les dix premiers mois de 1994
C/28/4 Situation financière de l`Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 Décembre 1993
EN FR DE
C/28/5 Cooperation en matière d'examen
EN FR DE
C/28/6 Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV ainsi qu'en Colombie, au Portugal, en Fédération de Russie et en Ukraine
C/28/7 Statistiques sur la protection des obtentions végétales
C/28/8 Calendrier des réunions de 1995
C/28/9 Rapport sur l'etat d'avancement des travaux du comité administratif et juridique
EN FR DE
C/28/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
EN FR DE
C/28/10 ADD Progress report on the work of the technical committee and the technical working parties addendum prepared by the Office of the Union
EN
C/28/10 ADD 2 Report on the progress of work of the technical committee and the technical working parties - Second Addendum prepared by the Office of the Union
EN
C/28/11 Rapports des représentants des états et des organisations sur la situation dans les domaines legislatif, administratif et technique
EN FR DE
C/28/11 ADD Additif du document C/28/11
EN FR DE
C/28/11 ADD 2 Deuxiéme additif du document C/28/11
EN FR DE
C/28/11 ADD 3 Troisieme additif du document C/28/11
EN FR DE
C/28/11 ADD 4 Quatrieme additif du document C/28/11
EN FR DE
C/28/12 Note sur les décisions adoptées en session
EN FR DE
C/28/13 Rapport
EN FR DE