Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/77/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
CC/77/2	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/77/3	Comité d'audit externe et dispositions relatives à l'audit interne		EN FR ES DE
CC/77/4	Élaboration du projet de Programme et budget de l'Union pour l'exercice biennal 2010-2011		EN FR ES DE
CC/77/5	Programme de travail à moyen terme du Bureau de l'Union (2012-2015)		EN FR ES DE
CC/77/6	Procédure de nomination d'un nouveau Secrétaire général adjoint		EN FR ES DE
CC/77/7	Page "assistance" sur le site web de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/77/8	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales		EN FR ES DE
CC/77/8 ADD.	Additif - Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales		EN FR ES DE
CC/77/9	Éléments nouveaux au Conseil des ADPIC concernant l'examen de l'article 27.3.B) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ("Accord sur les ADPIC")		EN FR ES DE
CC/77/10	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CC/77/11	Compte rendu		EN FR ES DE
CC/77 COMMENT	Commentaires - CIOPORA
CC/77/IAOD	WIPO IAOD presentation
CC/77/IOAD	WIPO IAOD presentation
C(EXTR.)/26 COMMENT	Comentarios - CIOPORA