Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/42/18 COMMENT	Comments - CIOPORA		EN DE
CC/76/INF/8	Documents de référence - UPOV/INF/8 Accord OMPI/UPOV		FR
CC/76/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
CC/76/2	Base de données UPOV-ROM sur les variétés végétales		EN FR ES DE
CC/76/3	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/76/4	Approche systématique concernant l'assistance à fournir dans le développement de la protection des obtentions végétales en vertu de la Convention UPOV		EN FR ES DE
CC/76/5 CORR.	Corrigendum - Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales		EN FR ES DE
CC/76/6	Éléments nouveaux au Conseil des ADPIC concernant l'examen de l'article 27.3.B) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ("Accord sur les ADPIC")		EN FR ES DE
CC/76/7	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CC/76/8	Compte rendu		EN FR ES DE
CC/76 COMMENT	Commentaires - CIOPORA		FR ES
CC/76 REF	Reference documents - UPOV/INF/8 WIPO/UPOV Agreement		EN DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/5/INTRODUCTION DRAFT 3	Introduction		EN FR DE
TGP/5/INTRODUSTION DRAFT 3	Introducción		ES
TGP/5/SECTION 1/2 DRAFT 6	Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d'examen des variétés		EN FR ES DE
TGP/5/SECTION 2/2 DRAFT 6	Formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale		EN FR ES DE
TGP/5/SECTION 4/2 DRAFT 6	Formulaire type de l'UPOV pour la désignation de l'échantillon de la variété		EN FR ES DE
TGP/5/SECTION 5/2 DRAFT 6	Demande UPOV de résultats d'examen et réponse à la demande UPOV de résultats d'examen		EN FR ES DE
TGP/5/SECTION 6/2 DRAFT 6	Rapport UPOV d'examen technique et formulaire UPOV de description variétale		EN FR ES DE
TGP/5/SECTION 7/2 DRAFT 6	Rapport UPOV intérimaire d'examen technique		EN FR ES DE
TGP/5/SECTION 11/1 DRAFT 4	Exemples de politiques et de contrats en ce qui concerne le matériel fourni par l'obtenteur		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/4/1 DRAFT 1	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV		EN FR ES DE
UPOV/INF/8	Documentos de referencia- Acuerdo OMPI/UPOV		ES