UPOV - Comité consultatif (CC/75)

Soixante-quinzième session

CC/74 >> CC/75 >> CC/76

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/75/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN FR ES DE
CC/75/2	Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint	EN FR ES DE
CC/75/3	Propositions sur les moyens d'améliorer l'efficience, l'efficacité et la soupless horaire des sessions de l'UPOV	EN FR ES DE
CC/75/4	Décision prise par le Conseil le 20 octobre 1999 à propos de l'adhésion à l'Acte de 1978	EN FR ES DE
CC/75/5	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN FR ES DE
CC/75/6	Éléments nouveau au Conseil des ADPIC concernant l'examen de l'article 27.3B) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)	EN FR ES DE
CC/75/7	Règlement financier et règlement d'exécution du règlement financier	EN FR ES DE
CC/75/8	Compte rendu des conclusions	EN FR ES DE
CC/75/9	Compte rendu	EN FR ES DE
CC/75 COMMENT	Commentaires - CIOPORA	EN FR ES DE