UPOV - Comité consultatif (CC/74)

Soixante-quatorzième session

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Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/74/1	Projet d'ordre du jour	EN FR ES DE
CC/74/2	Organisation des sessions de l'UPOV	EN FR ES DE
CC/74/3	État d'avancement de l'examen des lois des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à la Convention UPOV	EN FR ES DE
CC/74/4	Enseignement à distance	EN FR ES DE
CC/74/5	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN FR ES DE
CC/74/6	Éléments nouveaux au Conseil des ADPIC concernant l'examen de l'article 27.3B) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)	EN FR ES DE
CC/74/7	Compte rendu des conclusions	EN FR ES DE
CC/74/8	Compte rendu	EN FR ES DE