UPOV - Comité consultatif (CC/69)

Soixante-neuvième session

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Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/69/1	Projet d'ordre du jour	EN FR ES DE
CC/69/2	Rapport sur l'exécution du programme en 2004	EN FR ES DE
CC/69/3	Élaboration du projet de programme et de budget de l'Union pour l'exercice biennal 2006-2007	EN FR ES DE
CC/69/4	Programme de travail à moyen terme du Bureau de l'Union	EN FR ES DE
CC/69/5	Observateurs à certaines réunions de l'UPOV	EN FR ES DE
CC/69/6	Observateurs à certaines réunions de l'UPOV et statut d'observateur de l'UPOV auprès d'autres organisations	EN FR ES DE
CC/69/7	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN FR ES DE
CC/69/8	Éléments nouveaux au Conseil des ADPIC concernant le réexamen de l'article 27.3.b) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)	EN FR ES DE
CC/69/9	Compte Rendu des Conclusioins	EN FR ES DE
CC/69/10	COMPTE RENDU	EN FR ES DE