UPOV - Conseil (C/31)

29 octobre 1997 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/31/1 Projet d'ordre du jour
C/31/2 Rapport Annuel du Secrétaire Général pour 1996
C/31/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1997
EN FR DE
C/31/4 Projet de programme et de budget pour l’exercice biennal 1998-1999
C/31/5 Coopération en matière d’examen
C/31/6 Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et les États ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV
C/31/7 Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1991-1996
C/31/8 Calendrier des réunions de 1998
C/31/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique
C/31/10 Rapport sur l’etat d’avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques
EN FR DE
C/31/11 Projet de plan à moyen terme pour les années 2000-2003
C/31/12 Désignation du vérificateur des comptes
C/31/13 Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/31/14 Nomination du nouveau Secrétaire Général
C/31/14 ADD. Additif a "Nomination du nouveau Secrétaire Général"
C/31/15 Nomination du nouveau Secrétaire Général
C/31/16 Note sur les Décisions Adoptées lors de la Session
EN FR DE
C/31/17 Compte rendu