Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/40/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
C/40/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2005		EN FR ES DE
C/40/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2006		EN FR ES DE
C/40/4	Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2005		EN FR ES DE
C/40/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE
C/40/6	Liste des taxons protégés dans les membres de l'Union		EN FR ES DE
C/40/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2001-2005 (Révisée)		EN FR ES DE
C/40/8 REV.2	Calendrier révisé des réunions pour 2007		EN FR ES DE
C/40/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE
C/40/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN		EN FR ES DE
C/40/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2006		EN FR ES DE
C/40/12	Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/40/13	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE
C/40/13 ADD.	Additif Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE
C/40/14	Examination de la conformité du projet de loi sur de la République dominicane sur la protection des droits d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/40/15	Examination de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales de la République du Guatemala avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/40/16	Plan de préparation à la grippe aviaire		EN FR ES DE
C/40/17	Presentation by the Food and Agriculture Organization of the United Nations (FAO) on the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture (IT/PGRFA)		EN
C/40/18	Compte rendu des decisions		EN FR ES DE
C/40/19 REV.	Compte rendu		EN FR ES DE