Séminaire sur les variétés essentiellement dérivées (UPOV/SEM/GE/13)

22 octobre 2013 (Genève, Suisse)

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Publications

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UPOV/PUB/358Séminaire sur les variétés essentiellement dérivéespdf EN  FR  DE  ES 

Documents de réunion

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UPOV/SEM/GE/13/1 REV.Projet de programme révisépdf EN  FR  DE  ES 

Biographies

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UPOV/SEM/GE/13/2/BIOMme Mia Buma, secrétaire, Comité pour la protection de la nouveauté, Association internationale des producteurs de l'horticulture (AIPH)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/3/BIOM. Peter Button, secrétaire général adjoint de l’UPOVpdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/4/BIOM. Arnan Gabrieli, Seligsohn Gabrieli & Co. (Israël)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/5/BIOM. Joël Guiard, président du Comité technique de l’UPOVpdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/6/BIOM. Edgar Krieger, secrétaire général de la CIOPORApdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/7/BIOM. Raimundo Lavignolle, directeur du Registre des variétés végétales, Institut national des semences (INASE) (Argentine)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/8/BIOM. Charles Lawson, professeur adjoint, faculté de droit, Université Griffith, Nathan Queensland (Australie)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/9/BIOMme Normita Gumasing Ignacio, directrice exécutive des Initiatives régionales en Asie du Sud est pour une responsabilisation communautaire (SEARICE)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/10/BIOM. Tjeerd F. W. Overdijk, Vondst Advocaten N.V. (Pays Bas)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/11/BIOM. Stephen Smith, DuPont Pioneer (États Unis d’Amérique), président du Comité de la propriété intellectuelle de l’ISFpdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/12/BIOMme Hedwich Teunissen, Naktuinbouw (Pays Bas)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/13/BIOM. Erik Wilbers, directeur du Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/14/BIOM. Gert Würtenberger, Würtenberger Kunze (Allemagne)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/15/BIOM. Mitsutaro Fujisada, conseiller principal à la propriété intellectuelle, Ministère de l’agriculture, des forêts et de la pêche (Japon) pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/16/BIOM. Doug Waterhouse, directeur de l’enregistrement des droits d’obtenteur, IP Australiapdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/17/BIOM. Gordon Humphreys, Membre de la deuxième chambre de recours, Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHIM)pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/18/BIOM. Jan de Riek, génétique et sélection moléculaires - responsable de groupe, Institut de recherche sur l’agriculture et la pêche (ILVO) (Belgique), membre du Conseil de la CIOPORA pdf EN 
UPOV/SEM/GE/13/1/BIOM. Marcel Bruins, secrétaire général de l’ISFpdf EN 

Présentations

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UPOV/SEM/GE/13/PPT/1Élaboration des dispositions sur les variétés essentiellement dérivées
établi par: M. Joël Guiard, président du Comité technique de l’UPOV
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/2Bref historique des variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
établi par: M. Raimundo Lavignolle, directeur du Registre des variétés végétales, Institut national des semences (INASE) (Argentine)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/3Un point de vue technique sur les variétés essentiellement dérivées
établi par: Mme Hedwich Teunissen, Naktuinbouw (Pays Bas)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/4Un point de vue juridique sur les variétés essentiellement dérivées
établi par: M. Gert Würtenberger, Würtenberger Kunze (Allemagne)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/5Avis de la Communauté internationale des obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (CIOPORA) sur les variétés essentiellement dérivées
établi par: M. Edgar Krieger, secrétaire général de la CIOPORA et M. Jan de Riek, génétique et sélection moléculaires - responsable de groupe, Institut de recherche sur l’agriculture et la pêche (ILVO) (Belgique), membre du Conseil de la CIOPORA
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/6Avis de l’International Seed Federation (ISF) sur les variétés essentiellement dérivées
établi par: M. Marcel Bruins, secrétaire général de l’ISF et M. Stephen Smith, DuPont Pioneer (États Unis d’Amérique), président du Comité de la propriété intellectuelle de l’ISF
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/7Les variétés essentiellement dérivées et le point de vue des agriculteurs obtenteurs
établi par: Mme Normita Gumasing Ignacio, directrice exécutive des Initiatives régionales en Asie du Sud est pour une responsabilisation communautaire (SEARICE)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/8Les variétés essentiellement dérivées et le point de vue des producteurs
établi par: Mme Mia Buma, secrétaire, Comité pour la protection de la nouveauté, Association internationale des producteurs de l'horticulture (AIPH)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/9Expérience en matière de variétés essentiellement dérivées en Australie
établi par: M. Doug Waterhouse, directeur de l’enregistrement des droits d’obtenteur, IP Australia
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/10Décisions judiciaires relatives aux variétés essentiellement dérivées aux Pays Bas
établi par: M. Tjeerd F. W. Overdijk, Vondst Advocaten N.V. (Pays Bas)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/11Décision judiciaire relative aux variétés essentiellement dérivées en Israël
établi par: M. Arnan Gabrieli, Seligsohn Gabrieli & Co. (Israël)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/12Expérience en matière de variétés essentiellement dérivées au Japon
établi par: M. Mitsutaro Fujisada, conseiller principal à la propriété intellectuelle, Ministère de l’agriculture, des forêts et de la pêche (Japon)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/13Le rôle des règles de droit indicatif et des orientations dans différents territoires
établi par: M. Charles Lawson, professeur adjoint, faculté de droit, Université Griffith, Nathan Queensland (Australie)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/14Rôle éventuel des futures orientations de l’UPOV dans le cadre des procédures judiciaires
établi par: M. Gordon Humphreys, Membre de la deuxième chambre de recours, Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHIM)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/16Utilisation potentielle des orientations de l’UPOV dans le cadre d’expertises
établi par: M. Erik Wilbers, directeur du Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
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UPOV/SEM/GE/13/PPT/17Allocution de clôture prononcée par Mme Kitisri Sukhapinda, présidente du Conseil de l’UPOV
établi par: Mme Kitisri Sukhapinda, présidente du Conseil de l’UPOV
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