Conseil: Quarante-quatrième session ordinaire (C/44)

21 octobre 2010 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
C/44/1 REV.Projet d'ordre du jour révisépdf EN  FR  DE  ES 
C/44/2Rapport annuel du secrétaire général pour 2009pdf EN  FR  DE  ES 
C/44/3Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 2010pdf EN  FR  DE  ES 
C/44/4Situation financière de l'union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2009pdf EN  FR  DE  ES 
C/44/5Coopération en matière d'examenpdf EN  FR  DE  ES 
C/44/6Liste des taxons protégés par les membres de l'unionpdf EN  FR  DE  ES 
C/44/7 REV.Statistiques sur la Protection des Obtentions Végétales pour la période 2005-2009 (Révisées)pdf EN  FR  DE  ES 
C/44/8 REV.2Calendrier révisé des réunions en 2011pdf EN  FR  DE  ES 
C/44/9Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridiquepdf EN  FR  DE  ES 
C/44/10Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique, des groupes de travail techniques et du groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADNpdf EN  FR  DE  ES 
C/44/11Arriérés de contributions au 30 septembre 2010pdf EN  FR  DE  ES 
C/44/12Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et techniquepdf EN  FR  DE  ES 
C/44/13Comité d'auditpdf EN  FR  DE  ES 
C/44/14Adoption de documentspdf EN  FR  DE  ES 
C/44/14 ADD.Additif adoption de documentspdf EN  FR  DE  ES 
C/44/15Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des variétés végétales de la république du Tadjikistan avec l'acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/44/16Compte rendu des décisionspdf EN  FR  DE  ES 
C/44/17Compte rendupdf EN  FR  DE  ES 

Documents TGP

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TGP/0/3 DRAFT 1Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documentspdf EN  FR  DE  ES 
TGP/5 SECTION 2/3 DRAFT 1Expérience et coopération en matière d'examen DHS : formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétalepdf EN  FR  DE  ES 
TGP/7/2 DRAFT 6élaboration des principes directeurs d'examenpdf EN  FR  DE  ES 
TGP/8/1 DRAFT 16Protocole d'essai et techniques utilisés dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilitépdf EN  FR  DE  ES 
TGP/14/1 DRAFT 12Glossaire de termes utilisés dans les documents de l'UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
TGP/14/1 SUPPLEMENT DRAFT 12Supplément au "Glossaire de termes utilisés dans les documents de l'UPOV"pdf EN  FR  DE  ES 

Notes explicatives

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UPOV/EXN/CAL DRAFT 3Notes explicatives sur les conditions et les limitations concernant l'autorisation de l'obtenteur à l'égard du matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
UPOV/EXN/VAR DRAFT 5Notes explicatives sur la définition de la variété selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 

Documents d'information

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UPOV/INF/4/1 DRAFT 4Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
UPOV/INF/10/1 DRAFT 2Audit internepdf EN  FR  DE  ES 
UPOV/INF/12/3 DRAFT 1Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
UPOV/INF/15/1 DRAFT 2Document d'orientation destiné aux membres de l'UPOV concernant les obligations en cours et les notifications connexespdf EN  FR  DE  ES 
UPOV/INF/16/1 DRAFT 1Règles concernant l'octroi à des états et à des organisations intergouvernementales ou des organisations internationales non gouvernementales du statut d'observateur auprès des organes de l'UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
UPOV/INF/17/1 DRAFT 1Règles concernant l'accès aux documents de l'UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
UPOV/INF/18/1 DRAFT 1Logiciels pouvant faire l'objet d'échangespdf EN  FR  DE  ES 

Autre

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BMT GUIDELINES (PROJ.17)Directives concernant les profils d'ADN : choix des marqueurs moléculaires et construction d'une base de données y relative (“Directives BMT”)pdf EN  FR  DE  ES 

Circulaire E-1335: Préparation des documents C/44/5, C/44/6 et C/44/7

Statistiques sur la POV (document C/44/7) : Tables Excel à compléter par les services compétents 

(1) Demandes de droit d'obtenteur par origine EN FR ES
 
(2) Titres de droit d'obtenteur par origine EN FR ES
 
(3) Titres de droit d'obtenteur en vigueur EN FR ES
 
(4) Résumé: Titres de droit d'obtenteur en vigueur au 31 décembre 2008 EN FR ES