UPOV - Conseil (C/42)

Quarante-deuxième session ordinaire

30 octobre 2008 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
C/42/1Projet d'ordre du jourpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/2 REV.Rapport annuel du Secrétaire général pour 2007pdf EN  FR  ES  DE 
C/42/3Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2008pdf EN  FR  ES  DE 
C/42/4Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2007pdf EN  FR  ES  DE 
C/42/5Coopération en matière d'examenpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/6Liste des taxons protégés par les membres de l'Unionpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/7 REV.Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2003-2007 - RÉVISÉESpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/8Calendrier des réunions pour 2009pdf EN  FR  ES  DE 
C/42/9Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridiquepdf EN  FR  ES  DE 
C/42/10Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ANDpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/11Arriérés de contributions au 30 septembre 2008pdf EN  FR  ES  DE 
C/42/12Adoption du document TGP/10/1 “Examen de l'homogénéité” et des révisions au document TGP/5 “Expérience et coopération en matière d'examen DHS”pdf EN  FR  ES  DE 
C/42/13Mesures visant à améliorer l'efficience, l'efficacité et la souplesse horaire des sessions de l'UPOVpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/14Rapports des représentants des membres et des observateurspdf EN  FR  ES  DE 
C/42/14 ADD.Additif au document C/42/14pdf EN  FR  ES  DE 
C/42/15Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOVpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/16Nomination du nouveau Secrétaire généralpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/16 ADD.Additif - Nomination du nouveau Secrétaire généralpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/17Prolongation du mandat du Secrétaire général adjointpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/18Examen de la conformité du projet de loi sur le droit d'obtenteur de l'ex République yougoslave de Macédoine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/19Examen de la conformité de la Loi sur la protection des obtentions végétales de Bosnie-Herzégovine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  ES  DE 
C/42/20Compte rendu des décisionspdf EN  FR  ES  DE 
C/42/21Compte rendupdf EN  FR  ES  DE 

Documents TGP

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TGP/5 INTRODUCTION DRAFT 3Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Introductionpdf EN  FR  ES  DE 
TGP/5 SECTION 1/2 DRAFT 6Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d'examen des variétéspdf EN  FR  ES  DE 
TGP/5 SECTION 2/2 DRAFT 6Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétalepdf EN  FR  ES  DE 
TGP/5 SECTION 4/2 DRAFT 6Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Formulaire type de l'UPOV pour la désignation de l'échantillon de la variétépdf EN  FR  ES  DE 
TGP/5 SECTION 5/2 DRAFT 6Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Demande UPOV de résultats d'examen et Réponse à la demande UPOV de résultats d'examenpdf EN  FR  ES  DE 
TGP/5 SECTION 6/2 DRAFT 6Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Rapport UPOV d'examen technique et formulaire UPOV de description variétalepdf EN  FR  ES  DE 
TGP/5 SECTION 7/2 DRAFT 6Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Rapport UPOV intérimaire d'examen techniquepdf EN  FR  ES  DE 
TGP/5 SECTION 11/1 DRAFT 4Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Exemples de politiques et de contrats en ce qui concerne le matériel fourni par l'obtenteurpdf EN  FR  ES  DE 
TGP/10/1 DRAFT 10Examen de l'homogénéitépdf EN  FR  ES  DE