UPOV - Conseil (C/41)

Quarante et unième session ordinaire

25 octobre 2007 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

C/40 >> C/41 >> C/42

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/41/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
C/41/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2006	EN  FR  ES  DE
C/41/3	Rapport sur les activités menées pendant les neufs premiers mois de 2007	EN  FR  ES  DE
C/41/4	Projet de programme et budget pour l'exercice biennal 2008-2009	EN  FR  ES  DE
C/41/5	Coopération en matière d'examen	EN  FR  ES  DE
C/41/6	Liste des taxons protégés par les membres de l'Union	EN  FR  ES  DE
C/41/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2002-2006 (Révisées)	EN  FR  ES  DE
C/41/8 REV.	Calendrier révisé des réunions en 2008	EN  FR  ES  DE
C/41/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/41/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN	EN  FR  ES  DE
C/41/10 ADD.	Additif au Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN	EN  FR  ES  DE
C/41/11	État financier intermédiaire pour 2006; arriérés de contributions au 30 septembre 2007	EN  FR  ES  DE
C/41/12	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/41/12 ADD.	Additif aux Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/41/13	Adoption des documents TGP/4/1 “Constitution et maintien des collections de variétés”, TGP/9/1 “Examen de la distinction”, et “Directives relatives à la sélection de marqueurs et à la construction d'une base de données ("Directives du BMT")”	EN  FR  ES  DE
C/41/14	Examen de la conformité de la loi sur la protection des variétés végétales de la République de Monténégro avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/41/15	Désignation du vérificateur des comptes	EN  FR  ES  DE
C/41/16	Compte rendu des decisions	EN  FR  ES  DE
C/41/17	Compte rendu	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/4/1 DRAFT 10	Constitution et maintien des collections de variété	EN  FR  ES  DE
TGP/9/1 DRAFT 10	Examen de la distinction	EN  FR  ES  DE

Autre

Code	Titre(s)	Fichier(s)
BMT GUIDELINES (PROJ.9)	Directives relatives à la sélection de marqueurs et à la construction d'une base de données ("Directives du BMT")	EN  FR  ES  DE