Musa L. (MUSAA) GENIE Database

Indications pratiques et coopération en matière d'examen DHS

Nom botanique principal UPOV: Musa L. Code UPOV: MUSAA
 
Autres noms botaniques:
 
Noms communs anglais:Banana
 
Principes directeurs d'examen de l'UPOV ^TG/123/4^
Les signes ^ ^ indiquent des principes directeurs d'examen qui couvrent un rang botanique inférieur (par exemple dans le cas d'un genre : il existe des principes directeurs d'examen au niveau de l'une des espèces dans le genre).
 Service rédacteur Aucun

Coopération en matière d'examen DHS (liste des abréviations)

 

 

Services qui ont une expérience pratique

Les parenthèses indiquent une expérience pratique au niveau d’un rang botanique supérieur (dans le cas d’une espèce, par exemple, de l’expérience a été acquise au niveau du genre auquel cette espèce appartient).
Les signes ^ ^ indiquent une expérience pratique au niveau d'un rang botanique inférieur (dans le cas d'un genre, par exemple, de l'expérience a été acquise au niveau de l'une des espèces de ce genre).

ServiceNotes
^Afrique du Sud^ 
Afrique du Sud 
^Chine^ 
^Espagne^ 
^France^ 
France 
Israël 
Nouvelle-ZélandeVariétés ornementales
Pays-Bas 
^Pays-Bas^ 
^Union européenne (Office communautaire des variétés végétales (OCVV))^ 

Accords de coopération en matière d'examen DHS

"<>" dans la colonne "recevant" signifie que le service indiqué dans la colonne "offrant" offre de mener des examens pour tout membre de l'Union intéressé.
( ) : Genre ou espèce couvert par un accord pour un taxon de rang supérieur auquel il appartient (par exemple dans le cas d'une espèce : le genre ou la famille est couvert par un accord)

Service/Bureau offrant des examensServices recevant des rapports d'examenNotes
(<>)(Suisse)
(Suisse): La Suisse ne conduit pas d'examen DHS. Si un rapport d'examen n'est pas disponible dans un membre de l'Union, le Bureau fédéral de la protection des obtentions végétales demandera à un service ou un bureau d'examen compétent de mener l'examen DHS pour son compte.

 

Utilisation de rapports d'examen existants

<> (utilisateur) signifie que le service indiqué dans la colonne "fournissant" fournira, en général, des rapports DHS existants à tout autre membre de l'Union
<> (fournissant) signifie que le service indiqué dans la colonne "utilisateur" utilisera, en général, les rapports d'examen existants fournis par tout autre membre de l'Union.
( ) : Genre ou espèce couvert par un accord pour un taxon de rang supérieur auquel il appartient (par exemple dans le cas d'une espèce : le genre ou la famille est couvert par un accord)

Service utilisateur Service/Bureau fournissant des rapports d'examen Notes
(<>)(Australie)L'Australie fournira les copies de tous ses rapports d'examen DHS aux autres membres de l'UPOV.
(<>)(Brésil)Le Brésil fournira les copies de tous ses rapports d'examen DHS aux autres membres de l'UPOV.
(Australie)(<>)L'Australie accepte généralement des membres de l'Union les rapports d'examen pour tous les taxons (sauf Solanum tuberosum L.). En décidant si ces rapports d'examen suffisent pleinement pour l'examen de la variété en Australie, le service se référera à l'article 38 de la loi sur les droits d'obtenteur de 1994.
(Canada)(<>)Le Canada accepte généralement des autres membres de l'Union les rapports DHS existants pour les variétés de tous taxons qui sont multipliées par voie végétative et pour lesquelles les examens DHS ont été conduits dans une serre à environnement contrôlé.
(Suisse)(<>)La Suisse utilise, en général, les rapports d'examen existants fournis par tout membre de l'Union.